Mentions légales


Nom du titulaire du site :
 
OPHICLEIDE
SIREN Numéro : 514 028 174 
N° RCS COLMAR TI : 514028174

Adresse :
14D boulevard de l'Europe
68100 Mulhouse
FRANCE

Forme sociale :
SARL

Directeur de publication :
Monsieur Marc GROSS

Numéro de récépissé de la CNIL :
Le site exploité respecte la Loi Informatique et Libertés. Conformément à celle-ci, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004). L'utilisateur peut exercer ce droit en adressant un courrier à : 

OPHICLEIDE
14D boulevard de l'Europe
68100 Mulhouse
FRANCE

Réalisation graphique du site : clubincom.com  
Réalisation technique - Propulsion - traitements - Gestion de contenus : Alterdia
 
Responsabilité et garanties quant à l'utilisation du site :

Notre responsabilité ne pourrait être engagée pour ce qui concerne :

  • les interruptions ou pannes du site ;
  • la qualité d'affichage (optimisée pour un écran à partir de 1024 pixels de large et plus) qui dépend de la configuration matérielle utilisée par l'Internaute ;
  • les anomalies, erreurs ou bugs des informations, produits, services, logiciels, téléchargements fournis sur le site.

La responsabilité de l'éditeur ne pourrait être engagée pour ce qui concerne :

  • les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles (incluant la perte de profits) découlant de la fourniture et/ou de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les services fournis sur le site;
  • le contenu des sites vers lesquels ce site renvoie vers d'autres sites par l'intermédiaire de liens hypertextes
  • les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles (incluant la perte de profits) découlant de la fourniture et/ou de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les services fournis sur le site;

Propriété intellectuelle :

Les éléments constitutifs d'un site Internet bénéficient, au même titre que les autres oeuvres de l'esprit, de la protection par le droit de la propriété intellectuelle. Sont concernés les points suivants :

  • le propriétaire du site reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant ;
  • l'accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site ; qui restent la propriété exclusive du titulaire du site ;
  • les éléments accessibles sur le site (textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, logiciels, bases de données ... ) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle (voire industrielle si dépôt de marque) ;
  • sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l'autorisation écrite préalable du titulaire du site;
  • la violation de ces dispositions pourra faire l'objet de toute action en justice appropriée, notamment d'une action en contrefaçon.
Nos partenaires
Les Vitrines de Mulhouse         FREMAA : la Fédération Régionale des Métiers d´Arts d´Alsace se mobilise pour développer et valoriser les métiers d´art et transmettre la passion des artisans et créateurs         MALJ : la Mutuelle Alsace Lorraine Jura est spécialisée notamment dans l´assurance de vos instruments, et ce depuis plus de 200 ans !
Ophicléide SARL GROSS - 14d Boulevard de l'Europe 68100 Mulhouse - FRANCE - Tél : +33 3 89 74 82 30
Fermeture le Lundi ; du mardi au vendredi : de 10h à 12h30 et de 14h à 19h ; le samedi de 10h à 12h30 et de 14h à 17h30.
Mentions légales - Boutique Ophicléide - Galerie photos


Bookmark and Share